Sec Image
ML

Mentions Légales

  • Identité

    Nom du site web :  Sonia Créations
    Adresse du site : https://www.soniacreations.fr
    Propriétaire : Sonia Cotto
    Responsable de publication :  Sonia Cotto – soniac.creations@gmail.com
    Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 

    Personne morale

    Entrepreneur Individuel Sonia Creations – RCS St-Denis de la Reunion A 429 767 353

    0692873411

    soniac.creations@gmail.com

    13 rue Mendez France, 97419 La Possession Numéro siret 42976735300064


    Conditions d’utilisation

    L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

    Informations

    Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

    Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

    Interactivité

    Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

    Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

    Propriété intellectuelle

    Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

    Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

    Liens

    Liens sortants

    Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

    Liens entrants

    Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

    • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site

    • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

    Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

    Confidentialité

    Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

    Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. (Remplacé par les disposition de la RGPD)

    • Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de Confidentialité

    • Politique de cookies : se référer à la page Politique des Cookies


Ce site internet a été co financé à l’aide du FEDER dans le cadre du programme FEDER-FSE+ Réunion dont l’Autorité de gestion est la Région Réunion. L’Europe s’engage à la Réunion avec le fonds FEDER.

Site développé par Business Avengers